Raconteurs d’histoires : récits de la nation

   Accueil      Plans de cours        Introduction     English 

Quel lien peut-il y avoir entre un musée d'art et la Confédération?

S'approprier l'art : regarder et créer des œuvres

Colophon

Modalités d'utilisation

Modalités d'utilisation

Droit d'auteur

Le contenu publié et présenté sur ce site, y compris tous les médias, appartient au Centre des arts de la Confédération (CCA) ou en relève et est donc protégé par la législation canadienne et internationale sur le droit d'auteur. Certains éléments de contenu sont visés par le droit d'auteur et d'autres droits de propriétés de tierces parties mais sont utilisés ici avec la permission de ces tiers ou en vertu d'une cession légale. Le CCA interdit la copie des éléments de contenu protégés par le droit d'auteur sauf à fins sans but lucratif de recherche et d'études et autres usages dits équitables aux termes de la législation canadienne sur le droit d'auteur et de toute modification à venir.

Pour obtenir l'autorisation d'utiliser des images, du texte ou autres éléments du contenu des sites web du CCA ou une licence d'utilisation, prière d'envoyer un courriel au Musée des beaux-arts du Centre de la Confédération. Il incombe à toute personne qui utilise les sites web du CCA autrement que pour des besoins d'information, d'éducation ou de recherche d'acquérir des tiers concernés les droits de propriété et de d'en acquitter avant utilisation. L'information publiée sur ce site ne peut servir à des fins commerciales que si le Musée des beaux-arts du Centre de la Confédération y consent par écrit. Dans la plupart des cas, il y aura des droits à acquitter, selon le type et la nature de l'usage proposé.

Témoins (cookies)

Un code informatique spécial permet au Centre de la Confédération en ligne de se tenir au fait de la fréquentation de son site. Ce code, une fois activé, s'appelle témoin (cookie). Nous y recourons pour des fonctions de localisation. Quand vous consultez un site, un témoin est entreposé sur votre ordinateur mais disparaît sitôt que vous fermez votre fureteur. Le témoin ne sera jamais utilisé pour transmettre à d'autres vos renseignements personnels.

Acceptation des modalités et conditions de la politique de confidentialité en ligne du CDAC En utilisant ce site, vous signifiez que vous acceptez les modalités et conditions de la politique de confidentialité en ligne du Centre des arts de la Confédération. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou enlever des éléments de cette politique à n'importe quel moment. Veuillez consulter cette page périodiquement pour voir si on y a apporté des changements. Si vous continuez d'utiliser le site du Centre des arts de la Confédération après que des changements y auront été apportés, ceci signifiera que vous avez accepté ces changements. Pour toute question ou préoccupation, communiquez avec nous par courriel.

Politique générale du CDAC concernant ce site

Le Centre des arts de la Confédération fait tous les efforts possibles pour que l'information présentée sur ce site soit aussi exacte que possible. Le Centre des arts de la Confédération ne se tient nullement responsable des erreurs de typographie ou des dommages qui pourraient en résulter.